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Le contenu IA peut-il bénéficier des Droits d’Auteur ?

Table des matières

La question de savoir qui détient les droits d’auteur sur les créations de l’IA est un problème auquel nous allons devenir de plus en plus confrontés. Le fait est que les technologies de l’IA (intelligence artificielle) deviennent plus puissantes et que de plus en plus de personnes commencent à les utiliser.

L’IA n’étant pas humaine, elle ne peut revendiquer la propriété de ce qu’elle crée. Par conséquent, à qui attribuer un objet créé par une IA ? Qui a écrit le code AI ? Celui qui a donné les instructions ? Ou les ressources dans lesquelles l’IA a puisé ?

 

Les créations IA sont-elles concernées par les droits d’auteurs ?

Lorsqu’un auteur humain crée seul une œuvre et fait preuve d’un niveau minimal d’inventivité, l’œuvre est considérée comme originale.

Par conséquent, un être humain doit avoir créé l’œuvre pour que le droit d’auteur s’y applique. La controverse sur le droit d’auteur du « selfie du singe » a servi de test pour ce problème.

Dans cette affaire, le photographe animalier britannique David Slater a fait en sorte qu’une troupe de macaques sauvages à crête des Célèbes devienne son amie entre 2008 et 2011. Bien qu’il ait réussi à gagner leur confiance, ils étaient encore trop mal à l’aise pour qu’il puisse les photographier en gros plan.

Il a donc monté son appareil photo sur un trépied et utilisé un déclencheur à distance, puis il a laissé les singes jouer avec. Les animaux ont trouvé les reflets amusants, et pendant qu’ils jouaient avec son équipement tout en appuyant sur le déclencheur à distance, ils ont pris un certain nombre de photos, dont deux sont devenues le sujet de la photo controversée du selfie de singe.

 

copyright IA l'affaire des singes

 

Le photographe a soutenu que, puisqu’il avait créé l’environnement et l’équipement, il devait bénéficier du droit d’auteur sur la photo. De nombreux experts juridiques, y compris ceux de l’Office britannique de la propriété intellectuelle et de l’Office américain du droit d’auteur, ont affirmé que les images et les œuvres d’art produites par des machines ou des animaux ne pouvaient être protégées par le droit d’auteur.

L’office britannique a toutefois ajouté que « la question de savoir si le photographe possède un droit d’auteur est plus complexe », selon The Guardian. Elle dépend de la contribution créative du photographe à l’œuvre, et c’est aux tribunaux qu’il appartient de trancher.

Il a donc été décidé que le selfie du singe appartenait au domaine public. David Slater revendique néanmoins la propriété de l’image.

Sur la base de ce précédent, les entités non humaines qui génèrent des œuvres ne peuvent bénéficier de la protection du droit d’auteur, sauf si le créateur peut démontrer de manière convaincante qu’il a créé les circonstances dans lesquelles l’entité non humaine a créé l’œuvre.

 

Un exemple de rejet du droit d'auteur sur l'IA

Selon le Bureau américain du droit d’auteur, une œuvre ne peut être protégée par un droit d’auteur que si elle a été créée par un être humain ; les œuvres générées par l’IA ne sont donc pas protégées. Cela a été démontré à la fin de l’année 2022 lorsque la protection des droits d’auteur de la bande dessinée « Zarya of the Dawn » a été supprimée.

 

zarya of the dawn et droits d'auteurs

 

Bien qu’elle ait délivré un copyright en septembre 2022, l’USCO a prétendu qu’il s’agissait d’une erreur. La protection des droits d’auteur de la bande dessinée a été retirée après qu’il a été découvert que l’IA MidJourney avait été utilisée pour sa création.

Cette décision est cohérente avec le rejet de la demande de droit d’auteur de Steven Thaler pour la peinture générée par l’IA « A Recent Entrance to Paradise », qui a été réalisée en 2019.

 

Les œuvres d'IA ne peuvent donc pas être soumises aux droits d’auteur ?

L’USCO aurait déclaré en mars 2023 que les œuvres générées par l’IA seraient soumises au droit d’auteur « si un humain peut prouver qu’il a déployé une quantité significative d’efforts créatifs dans le contenu final. »

Selon la directrice de l’USCO, Shira Perlmutter, les instructions humaines aux programmes d’IA ne sont pas des aspects conventionnels de la propriété. Ces instructions permettent à l’IA de déterminer ce que l’utilisateur souhaite, mais c’est la machine qui met en œuvre ces instructions.

Toutefois, l’œuvre peut être protégée par le droit d’auteur si l’utilisateur ne fait qu’utiliser l’IA comme un outil, c’est-à-dire si sa production sert de base au résultat final. Si cela résout en partie le problème de l’utilisation d’outils d’IA pour produire de l’art, cela soulève également de nouvelles questions éthiques.

 

Les problèmes posés par les œuvres produites par l'IA

Comme toute nouvelle technologie, l’IA sera confrontée à divers problèmes. Outre les règles de droit d’auteur régissant l’art de l’IA que nous avons déjà évoquées, elle présente également des risques dont les utilisateurs et les lecteurs doivent être conscients.

L’IA acquiert des connaissances à partir des milliards de données qu’elle recueille en ligne. Alors qu’il est courant de s’inspirer d’autres œuvres d’art, l’IA utilise parfois ces sources et produit des œuvres si semblables aux originaux qu’on pourrait parler de plagiat.

Certains fournisseurs, comme Getty Images, exigent que les développeurs d’IA obtiennent une licence de leur part afin d’utiliser leurs données pour entraîner leurs algorithmes. Stability AI a utilisé les données de Getty pour entraîner son système alors que cette licence ne lui avait pas été accordée. Getty Images poursuit le générateur d’art pour violation du droit d’auteur.

 

données d'entrainement intelligence artificielle

 

Les données sur lesquelles les générateurs d’IA sont entraînés sont souvent protégées par des droits d’auteur, ce qui constitue l’un de leurs principaux problèmes. Cet exemple met l’accent sur ce problème. 

Même si certains pourraient prétendre que c’est la même chose qu’une personne qui regarde les images et s’en inspire, l’IA n’est pas une personne, c’est un ordinateur qui, du moins à l’heure actuelle, n’a pas de vie. 

Parce que l’IA est une technologie si puissante et révolutionnaire, elle rencontrera bientôt beaucoup plus de problèmes.

 

Le mot de la fin

Bien qu’il s’agisse d’outils puissants et utiles qui augmenteront notre efficacité, l’intelligence artificielle est une technologie nouvelle qui n’a pas encore fait ses preuves. Nous devons faire preuve de prudence dans la manière dont nous adoptons l’intelligence artificielle, car elle peut avoir des répercussions imprévues.

Mais en même temps, nous ne devrions pas nous abstenir de l’utiliser parce que nous ne la comprenons pas. La meilleure façon de gérer l’IA est de s’assurer qu’elle est utilisée pour faire progresser l’humanité dans son ensemble. Il y aura sans aucun doute beaucoup de discussions à ce sujet, c’est pourquoi nous devrions faire preuve d’un grand sens moral quand nous utilisons cette nouvelle technologie.

C’est déjà la fin de cet article. Vous voulez en apprendre davantage sur l’intelligence artificielle ? Consultez nos actualités et nos guides pour vous familiariser avec cette technologie d’avenir. 

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